Mots-Clés/Sommaire :

Rapport n°3

La prise en compte des risques naturels dans l’instruction des dossiers d’autorisation du droit des sols

  • Appréhension du risque à l’échelle départementale,
  • Politique nationale de gestion du risque,
  • Définitions générales,
  • Définitions spécifiques au risque d’inondations par débordements de cours d’eau, remontées de nappe, ruissellements et risques littoraux,
  • Source de connaissance de l’aléa,
  • Caractérisation de l’aléa,
  • Les principes de constructibilité à appliquer,
  • Cas des accès directs,
  • Circuit d’instruction.

 

 

 

Catégorie d’archives : Eaux pluviales/Inondation/Culture du risque

 

 

Ce document peut être consulté sur RDV

Ce document n’est pas disponible en ligne. Vous pouvez le consulter dans nos locaux, sur rendez-vous. Pour cela, utilisez le formulaire ci-dessous.

Type : rapport

Date : 01/09/2017

Institution(s) / publication(s) :

  • DDTM de la Seine-Maritime

Référence bibliographique :

« Risques liés aux inondations par débordements de cours d’eau, ruissellements, remontées de nappe et risques littoraux ». Modalités d’application au département de la Seine Maritime, septembre 2017. X2.

Droits : Document soumis à copyright

Public(s) cible(s) :

  • techniciens

Contenu : Diagnostic

Domaine(s) technique(s) :

  • lutte contre les inondations (gestion quantitative des ruislts.)