Mots-Clés/ Sommaire :

  • Plan d’Occupation des Sols,
  • Zones hors P.O.S.,
  • Permis de construire,
  • Milieux sensibles,
  • Opération d’aménagement.

 

Catégorie d’archives : Politique / Gestion / Sociologie

Ce document peut être consulté sur RDV

Ce document n’est pas disponible en ligne. Vous pouvez le consulter dans nos locaux, sur rendez-vous. Pour cela, utilisez le formulaire ci-dessous.

NB : Votre rendez-vous ne sera confirmé qu’à la réception d’un mail de confirmation de Marielle Deman, chargée de missions à l’AREAS.

Type : livre

Date : 01/01/1999

Institution(s) / publication(s) :

  • Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement

Référence bibliographique :

Jurisprudence - Environnement et urbanisme. 1999ᵉ éd. Ministère de l’Environnement et de l’Aménagement du Territoire, 1999.

Droits : Document soumis à copyright

Public(s) cible(s) :

  • techniciens
  • élus

Contenu : Connaissance des phénomènes, théorie

Domaine(s) technique(s) :

  • agronomie et ruissellement/érosion
  • aménagements d’hydraulique douce
  • lutte contre les inondations (gestion quantitative des ruislts.)
  • pollution des masses d’eau
  • gestion des eaux pluviales urbaines
  • ingénierie foncière et réglementaire