Guide pour la gestion et la surveillance des petits barrages en Seine-Maritime
Version de novembre 2009 modifiée en juin 2010
Description
Le présent document est un guide à l’usage des gestionnaires de petits barrages en charge de la gestion d’un parc d’ouvrages. Il présente dans une première partie les nouvelles dispositions réglementaires relevant de la compétence du maître d’ouvrage et/ou du gestionnaire. Dans une seconde partie, des documents types et fiches pratiques répondant à la réglementation en vigueur sont proposées afin d’aider les gestionnaires dans la gestion des parcs d’ouvrages
Membres du comité technique :
Jean-Marie BASTARD – DDEA/Bureau de la police de l’eau
Olivier BRICARD – AREAS
Pauline CHAILLOU – Mission d’animation de la DISE
Dominique DESRUS – DREAL-HN
Valérie DRUHEN – SMBVAS
Claire JACQUET-PATRY – DDEA
Emmanuel HAUCHARD – CODAH
Marc LEREAU – DDEA
Sophie MAILLOT – CODAH
Jean-François OUVRY – AREAS
Agnès THIOU – Département de Seine-Maritime